Types de sukuk

TYPES DE SUKUK

Les Différentes Structures De Sukuk Fréquemment Mises En Œuvre Sur Le Marché De La Finance Islamique

La titrisation est une technique utilisée en finance dont l’objectif est de transformer en titres négociables et liquides, les créances traditionnellement illiquides conservées par les détenteurs jusqu’à échéance.

Cela passe nécessairement par une restructuration et une reconfiguration des actifs illiquides, afin de donner aux nouveaux titres sur le marché des spécificités qui diffèrent des actifs sous-jacents préalablement établis notamment en terme de paiements de durée, de sensibilité ,de fluctuations des taux d’intérêts et de coupons.

Notons que cette transformation en titres monnayables est adaptée aux besoins des investisseurs qui auront désormais plus d’instruments financiers négociables à leurs dispositions dans le marché, ce qui s’ajoutera aux autres titres liquides qui leurs sont déjà proposés tels que les obligations etc…

Selon path solutions leader dans la conception de logiciel bancaire islamique : « La monétisation des actifs s’est révélée précieuse dans la pratique financière pour toutes les institutions, qu’elles soient islamiques ou conventionnelles. Le meilleur moyen d’y parvenir selon la pratique conventionnelle consiste à suivre le processus de titrisation. Quant à la perspective islamique, elle s’appuie sur l’émission des obligations islamiques ou sukuk, qui aboutit à la mobilisation des capitaux d’une manière conforme à la charia, élargissant ainsi la base des investisseurs et offrant des opportunités d’investissement à de nouveaux groupes. »

Sukuk Zero-Coupon

Sukuk Zero-Coupon

C’est une émission de sukuk dans laquelle, les actifs de soutien (c’est-à-dire les actifs à mobiliser) n’existent pas encore, ou ne sont pas créés au moment de leur émission.

Les fonds mobilisés à travers le sukuk seront utilisés pour créer plus d’actifs sur le bilan de l’entreprise à travers des modes de contrat tels que Istisna’a et Murabaha. Par conséquent ces sukuks sont semblables aux « certificats Murabaha et Istisna’a ». Ainsi ils sont non marchands sur le marché secondaire en raison des restrictions shari’a.

Sukuk Al-Ijara

Sukuk Al-Ijara (Contrat De Location)


C’est l’une des structures sukuk la plus couramment utilisée. La popularité de cette structure peut être attribuée à un certain nombre de facteurs différents

; certains commentateurs la décrit comme la structure de sukuk classique à partir de laquelle toutes les autres structures de sukuk ont été développées, tandis que d’autres mettent en évidence sa simplicité et sa faveur avec les spécialistes de la Sharia comme étant la clé des principaux facteurs contributifs. Dans l’industrie de la finance islamique, le terme “ijara” est largement entendu comme le «transfert de l’usufruit d’un bien à une autre personne en échange d’un loyer» ou, plus littéralement, un «bail».

Sukuk Al-Istisna

Sukuk Al-Istisna

Autrement mentionné comme «Obligation de projet Islamique », la structure de sukuk « al-istisna » n’a pas été largement utilisée.

Bien que la structure semble idéal pour le financement de nouveaux projets d’aménagement, certains inconvénients structurels se sont révélées difficiles à surmonter et, par conséquent, le Sukuk al-istisna ne se présente pas comme une source alternative de financement islamique multi-source projet financement de la manière une fois prédit. C’est une forme de sukuk dérivée de la « istisna’a » structure de financement du contrat de location. Dans une transaction de sukuk al-istisna’a :

  • L’entité (l’initiateur) recherchant le financement d’un actif conclut un accord avec un SPV « Special Purpose Vehicle » aux termes duquel l’auteur accepte de fabriquer ou construire un bien pour le livrer à une date ultérieur au SPV et le SPV accepte de payer le coût de la construction ou de la fabrication de l’actif par tranches a mesures que certaines étapes soient atteintes.
  • Le SPV finance l’achat de ces actifs avec le produit de l’émission de sukuk.
  • Le SPV détient les actifs en fiducie pour les détenteurs de sukuk qui possèdent chacun une participation proportionnelle dans les actifs en fonction de la valeur de leur investissement.
  • Une fois que l’actif est construit, le SPV conclut un accord avec l’initiateur pour louer l’actif au donneur d’ordre.
  • Le SPV utilise les paiements de location pour faire des paiements aux détenteurs de sukuk.

Sukuk Al-Murabaha

Sukuk Al-Murabaha

Cette structure sukuk « al-murabaha » est moins souvent utilisé en comparaison avec les autres structures de sukuk décrites précédemment. Elle pourrait être considérée comme une alternative possible où il n’est pas possible d’identifier un actif tangible à des fins de placement sous-jacent.

Dans le secteur de la finance islamique, le terme « murabaha » est largement comprise comme faisant référence à un accord contractuel entre un financier (le vendeur) et un client (l’acheteur) par lequel le financier serait vendeur d’actifs ou de produits spécifiques au client pour la livraison au comptant dans l’attente que le client serait en mesure de respecter ses obligations de paiement différés conformément à l’accord « Murabaha ».

Sukuk Hybride

Sukuk Hybride

Sukuk à taux hybride /reposant sur des pools d’actifs. Un type de structure de sukuk dans lequel le pool sous-jacent d’actifs consiste en deux ou plusieurs contrats de finance islamique.

Sukuk Al-Musharaka

Sukuk Al-Musharaka

La popularité de cette structure a diminué ces derniers temps, depuis la déclaration de l’AAOIFI « Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions » (Organisation de la comptabilité et de l’audit pour les institutions financières islamiques) en 2008. L’AAIOIFI avait critiqué l’utilisation des engagements d’achat en structure sukuk al-Musharaka.

Le terme « musharaka » est dérivé du mot « Shirkah » signifiant « partenariat ». Dans sa forme la plus simple, un arrangement « musharaka » est un accord de partenariat entre deux (ou plusieurs) parties, où chaque partenaire apporte une contribution de capital à la société, sous la forme soit de contributions en espèces ou en nature. Essentiellement, un « musharaka » est apparenté à une coentreprise non constituée mais peut, si nécessaire, prendre la forme d’une entité juridique. Les partenaires « Musharaka » partagent les bénéfices du « musharaka » dans des proportions préétablies, mais aussi les pertes en proportion de leur investissement initial.

Sukuk Al-Salam

En règle générale, pour qu’une vente soit valable en vertu de la Sharia l’objet de la vente doit être dans l’existence et dans la possession matérielle ou implicite du vendeur. Les exceptions à cette position générale sont des ventes effectuées en vertu de contrats de « salam » et « Istisna ».

Dans sa forme la plus simple, un contrat de « salam » implique l’achat d’actifs par une autre partie sur le paiement immédiat et conditions de livraison différés. Le prix d’achat des actifs est généralement considéré comme la capitale du « salam » et est payé au moment de la conclusion du contrat de « salam ». Les actifs vendus en vertu du contrat de « salam » sont appelées « al-muslam fhi », dont la livraison est différée jusqu’à une date ultérieure. Un contrat salam peut être interprétée comme étant synonyme de l’objectif d’un contrat de vente à terme. Les contrats de vente à terme sont généralement interdites en vertu de la Sharia à moins que l’élément d’incertitude « gharar » inhérente à ces contrats est effectivement éradiquée.

Sukuk Al-Wakala

Sukuk Al-Wakala (Contrat D’agence)

La structure sukuk al-wakala provient du concept d’un « wakala » qui se traduit littéralement par un arrangement par lequel une partie confie à une autre partie à agir en son nom. Un wakala est donc semblable à un arrangement d’agence.

Sukuk Al-Mudaraba

Sukuk Al-Mudaraba

En structurant une émission sukuk, la première étape est souvent d’analyser exactement ce que l’entreprise d’un donneur d’ordre implique et quels éléments d’actifs (le cas échéant) sont disponibles pour soutenir l’émission de sukuk.

Sukuk Al-Istithmar

Sukuk Al-Mudaraba

Littéralement appelé « sukuk d’investissement ». Ce sont des certificats « sukuk » de valeur égale qui sont émises et vendues à des investisseurs